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Marques déposées par la société GOMEZ Jean-Marc
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Architecture & Urbanisme en Développement Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Architecture & Urbanisme en Développement Durable
GOMEZ Jean-Marc, BNC

Numéro de dépôt :
3662242
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Architecture & Urbanisme en Développement Durable de GOMEZ Jean-Marc

Présentation de la marque Architecture & Urbanisme en Développement Durable

Déposée le 3 juillet 2009 par la société GOMEZ Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Architecture & Urbanisme en Développement Durable »

Le déposant est la société GOMEZ Jean-Marc domicilié(e) 3 Impasse de la Mairie - 90340 - CHEVREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 864 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMEZ Jean-Marc domicilié(e) 3 Impasse de la Mairie - 90340 - CHEVREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture & Urbanisme en Développement Durable est expirée depuis le 3 juillet 2019.

GOMEZ Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT DURABLE , CHOU DU VOLANT , BUSINESS DRIVE FRANCE


GOMEZ Jean-Marc, BNC - 3 Impasse de la Mairie - 90340 - CHEVREMONT - France - SIREN 339864142


GOMEZ Jean-Marc - 3 Impasse de la Mairie - 90340 - CHEVREMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532545 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.